Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site lebongrain.shop est édité par la société LA BOURBONÈSE, Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital social de 1 000,00 €.

• Siège social : 1500, Chemin du Pré du Comté, 84170 Monteux, France
• SIRET : 884 077 785 00019
• RCS : 884 077 785 R.C.S. Avignon
• TVA intracommunautaire : FR03884077785
• E-mail : contact@lebongrain.shop
• Téléphone : 06 10 53 10 92

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Monsieur Alexandre Frémiot, représentant légal de la société LA BOURBONÈSE.

3. Hébergement

Le site est réalisé et hébergé au moyen de la plateforme Systeme.io, exploitée par :

• Société : ITACWT Limited
• Adresse : 2 Cruise Park Rise, Tyrrelstown, Dublin 15, Irlande
• Site : systeme.io

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, visuels, éléments graphiques, mises en page, calendriers éditoriaux et documents numériques proposés à la vente, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de LA BOURBONÈSE. Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

5. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site peuvent notamment concerner l’identité, les coordonnées et les informations nécessaires au traitement des commandes.

Leur traitement est effectué dans le respect du Règlement général sur la protection des données (RGPD — règlement UE 2016/679) et de la loi Informatique et Libertés modifiée.

Pour connaître les finalités des traitements, leurs bases légales, les durées de conservation ainsi que les modalités d’exercice de vos droits, consultez notre politique de confidentialité.

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement et, selon les outils activés, d’autres traceurs liés notamment à la mesure d’audience ou aux services marketing.

Lorsque la réglementation l’exige, ces traceurs ne sont déposés qu’après recueil de votre consentement. Pour plus d’informations, consultez notre politique relative aux cookies.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables au consommateur.

En cas de différend, les parties sont invitées à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire. Les juridictions compétentes sont déterminées conformément aux règles légales applicables.

8. Contact

Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales :

• E-mail : contact@lebongrain.shop
• Téléphone : 06 10 53 10 92
• Courrier : LA BOURBONÈSE, 1500, Chemin du Pré du Comté, 84170 Monteux, France